1. Présentation du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse : www.association-ose.org (ci-après « le Site »), est édité par :

Association O.S.E. – Orienter Sensibiliser Eduquer
Association à but non lucratif régie par la loi n°10/60 du 11 mai 1960 rendant obligatoire la déclaration préalable pour les associations
Adresse : Villa B45, S/C Fondation Niosi, Bacongo, Brazzaville, Congo
Email : contact@association-ose.org
Téléphone : + 242 04 005 40 40

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur : Bluehost]
Adresse : Bluehost Inc, 5335 Gate Parkway, 2nd Floor, Jacksonville, FL 32256, USA
Téléphone : +1 888‑401‑4678
Site web : www.bluehost.com

3. Conception et développement

Design, développement et maintenance du site :
“Association O.S.E.”
Email : contact@association-ose.org

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, documents téléchargeables, structure du site, architecture) sont :

soit la propriété exclusive de l’Association O.S.E.,
soit utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont utilisées exclusivement dans le cadre des missions de l’association O.S.E.

Le détail complet du traitement des données est disponible dans notre Politique de Confidentialité, accessible à l’adresse suivante :
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7. Responsabilité

L’association O.S.E. met tout en œuvre pour garantir :

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8. Liens hypertextes

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9. Modification des mentions légales

L’association O.S.E. peut modifier les présentes mentions légales à tout moment pour des raisons :

légales,
techniques,
organisationnelles.

La version en vigueur est celle publiée sur le site au moment de votre consultation.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit [français / congolais – à préciser].
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Brazzaville.

11. Contact

Pour toute question relative au site, merci de nous contacter à :
Email : contact@association-ose.org
Téléphone : + 242 04 005 40 40
Adresse : Villa B45, S/C Fondation Niosi, Bacongo, Brazzaville, Congo